Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOR
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S.

Numéro de dépôt :
1117819
Date de dépôt :
28/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOR

Déposée le 28 décembre 1979 par SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 1 rue de l'Industrie, 70 VESOUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque ROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTOR est expirée depuis le 28 décembre 1989.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : AIGLON , SAMCO , MECAMAT , TONECO , SAMAS , MECAMAT , ALTA , KAISER , ALPHA


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. - (SOCIETE ANONYME), 1 rue de l'Industrie, 70 VESOUL. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Evacuateur mécanique de fumier à chaîne en circuit fermé.