ROTOR
Présentation de la marque ROTOR
Déposée le 28 décembre 1979 par SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTOR est expirée depuis le 28 décembre 1989.
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029